J.O. 72 du 25 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Liste nationale des experts en accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique


NOR : SANP0621130K



Par décisions en date des 27 juin, 15 juillet, 1er et 2 août, 14 novembre, 6, 13 et 26 décembre 2005, 20 janvier, 16 et 23 février et 3 mars 2006, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :


A compter du 1er juillet 2005


Dr Allard (Jean-Marie) : ophtalmologie.

Dr Camilleri (Frédéric) : chirurgie dentaire.

Dr Hallez (Jean-Paul) : urologie.

Dr Hubinois (Philippe) : chirurgie viscérale et coelioscopique.

Dr Larricq (Jacques) : gastro-entérologie et hépatologie.

Dr Le Gall (Guy) : anesthésie-réanimation ; réparation du dommage corporel.

Dr Pernot (Philippe) : neurochirurgie.


A compter du 1er août 2005


Dr Istria (Roland) : chirurgie orthopédique et traumatologique.

Pr Jarde (Olivier) : chirurgie orthopédique et traumatologique ; réparation du dommage corporel.

Dr Marcovitch (Joël) : gynécologie médicale et obstétrique.

Dr Tinel (Hervé) : réparation du dommage corporel.

Dr Tourame (Pierre) : gynécologie-obstétrique, mention particulière médecine de la reproduction.


A compter du 1er décembre 2005


Dr Berthelot (Jean-Louis) : neurologie ; réparation du dommage corporel.

Dr Esteve (Christine) : ophtalmologie.

Dr Fournet (Patrick) : gynécologie médicale et obstétrique.

Dr Gilain (Laurent) : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.

Dr Gueguen (Bernard) : neurologie.

Dr Le Guilloux (Pierre) : chirurgie orthopédique et traumatologique.

Dr Mandron (Didier) : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière chirurgie de l'adulte et de la personne âgée.

Dr Pertek (Jean-Pierre) : anesthésie-réanimation.

Pr Simon (Claude) : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.

Dr Vaislic (Claude) : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.


A compter du 1er janvier 2006


Dr Bernard (Michel) : cardiologie et maladies vasculaires.

Pr Bernard (Pierre) : gynécologie-obstétrique, mention particulière cancérologie gynécologique et mammaire.

Pr Chaine (Gilles) : ophtalmologie.

Dr Cistac (Christian) : chirurgie orthopédique et traumatologique.

Dr Estenne (Bernard) : chirurgie viscérale.

Dr Fiquet (Jean-Marie) : chirurgie viscérale ; urologie, mention particulière adulte.

Dr Gizardin (Dominique) : anesthésie-réanimation.

Pr May (Thierry) : maladies infectieuses, parasitaires et tropicales, option clinique.

Dr Metton (Gilbert) : chirurgie orthopédique et traumatologique de l'adulte ; réparation du dommage corporel.

Dr Pedech (Alain) : chirurgie viscérale ; réparation du dommage corporel.

Pr Rabaud (Christian) : infectiologie clinique et hygiène.

Dr Rigal (Emmanuel) : infectiologie biologique et hygiène.

Dr Vasseur (Philippe) : médecine générale.


A compter du 1er février 2006


Pr Auque (Jean) : neurochirurgie.

Dr Guterman (Roland) : chirurgie viscérale.

Pr Lemeland (Jean-François) : infectiologie biologique.

Pr Michel (Frédéric) : urologie.

Dr Montpellier (Dominique) : anesthésie-réanimation.

Dr Mounal (Gilles) : gynécologie-obstétrique.

Dr Reverberi (Jacques) : réparation du dommage corporel.

Dr Travers (Bruno) : hépato-gastro-entérologie.

Dr Villard (Pierre-Alain) : chirurgie dentaire.


A compter du 1er mars 2006


Dr Carbonne (Anne) : infectiologie biologique.

Dr Constantin (Jean-Marie) : chirurgie vasculaire.

Dr Engel (Moshé) : réparation du dommage corporel.

Dr Horovitz (Jacques) : gynécologie-obstétrique, mention particulière médecine materno-foetale et diagnostic prénatal.

Dr Merle-Melet (Myriam) : infectiologie clinique et hygiène.

Dr Peyret (Laurent) : dermatologie.

Dr Portet (Sylvie) : réparation du dommage corporel.

Dr Tanneur (Luc) : réparation du dommage corporel.

Dr Terrier (Gérard) : anesthésie-réanimation.


A compter du 1er avril 2006


Dr Barrault (François) : chirurgie dentaire.

Dr de Berail-Jamet (Jacqueline) : médecine physique et réadaptation fonctionnelle ; réparation du dommage corporel.

Dr Dano (Yves) : réparation du dommage corporel.

Dr Suc (Benoît) : ORL et chirurgie cervico-faciale.